Le Phénix BC,club de bridge de Bruxelles

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PHÉNIX Sanctions : Règlement d’ordre intérieur

Afin de maintenir la réputation du Phénix, de sauvegarder à la table de bridge une ambiance de courtoisie et de garantir la régularité des compétitions, le Cercle veillera à ce que des sanctions soient prises à l'égard des joueurs qui:

  • commettraient des actes de tricherie;
  • violeraient l'éthique du bridge, soit gravement, soit de manière répétée;
  • auraient un comportement socialement inacceptable, comme, de façon non limitative : propos blessants, faits de racisme, abus de boisson, manifestations bruyantes, arrivées tardives, absences à la table, chicaneries systématiques, et tout acte de nature à perturber le déroulement normal d’une compétition.

Pour les incorrections mineures, le Comité peut décider de donner un avertissement simple, verbal ou écrit, sans passer par la procédure d’instruction décrite ci-après.

Toute prescription d’ordre réglementaire éventuellement prise par les instances fédérales du bridge en matière de sanctions aura la primauté sur les dispositions qui suivent.

Incidents survenus lors d’une compétition officielle à laquelle participent des joueurs du Phénix

Le suivi de ces incidents étant du ressort des instances fédérales, le Cercle dénoncera à celles-ci les faits litigieux, leur apportera la coopération dont elles auraient besoin, et veillera à la mise en œuvre de sanctions éventuelles.

Incident survenu pendant une compétition privée : un (des) joueur(s) mis en cause est membre du Phénix

Quel que soit l’organisateur de la compétition, le Phénix entend juger lui-même ses propres membres.

L'incident sera instruit par une commission d'éthique de trois bridgeurs confirmés désignée par le président du Cercle. Cette commission demandera un rapport des faits, puis entendra avant de se prononcer le joueur incriminé, qui pourra présenter des témoins. Ce joueur aura le droit de faire appel devant une instance constituée de la même façon que la première, mais composée d'autres personnes.

Si la gravité du cas le justifie, le Comité peut décider de suspendre le (ou les) joueur(s) mis en cause dans l’attente du verdict de cette commission.

Le Comité a la responsabilité de mettre en œuvre une sanction adaptée aux conclusions de la commission d'éthique. En plus des sanctions traditionnelles (avertissement, suspension plus ou moins longue), il peut prendre des mesures personnalisées : interdiction de jouer avec un certain partenaire, ou de tenir des feuilles de marque par exemple. Il jugera aussi de la mesure dans laquelle une sanction doit être rendue publique, et de l’opportunité d’inviter d’autres cercles à s’y associer.

Le Comité peut décider d'exclure un membre si celui-ci est reconnu coupable de faits particulièrement graves. Un membre exclu ne pourra prétendre à aucun remboursement de cotisation pour un exercice entamé.

Incident survenu pendant une compétition du Phénix : un joueur mis en cause n’est pas membre du Cercle

Le Phénix fera rapport au cercle auquel ce joueur est affilié, aux fins d'instruction et de sanction éventuelle, en lui fournissant les éléments d’information en sa possession.

Si le cercle en question tarde à réagir, ou si la sanction prise lui paraît insuffisante, le Phénix en fera rapport aux instances fédérales en demandant leur intervention.

Le Cercle est en droit d'interdire à un non-membre de participer à ses activités propres sans avoir à s'en justifier.

Suspicion de tricherie

Il est souvent difficile de faire la preuve de l’usage de conventions cachées ou de l’échange de signaux illicites entre deux joueurs, et il importe d’éviter à tout prix de porter des accusations diffamatoires.

Le Cercle se fera un devoir, sous condition de complète confidentialité, d’informer de tels comportements douteux la personne désignée à cet effet par les autorités fédérales, de sorte que les suspects soient mis sous observation.

Règlement adopté le 28 mai 2009 par l’Assemblée Générale du Cercle

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